Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site location.duobat.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Éditeur du site

Raison sociale : BOX-MAT (SASU — Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)

Nom commercial : DUOBAT LOCATION

Adresse du siège social : ZI de la Vertonne — 9, rue des Entrepreneurs, 44120 Vertou, France

SIRET : 452 894 702 00011

SIREN : 452 894 702

N° de TVA intracommunautaire : FR74452894702

N° RCS : 452 894 702 R.C.S. Nantes

Capital social : 150 000,00 €

Code APE/NAF : 77.32Z — Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

Téléphone : 02 40 03 13 10

Email : location@duobat.fr

Responsable de la publication : Mme Marie-Charlotte JEANSON

 

2. Hébergeur du site

Raison sociale : OVH SAS

Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : www.ovhcloud.com

 

3. Conception et développement (Webmaster)

Prestataire : TEVENNEC DIGITAL

Adresse : 5, rue des Dames, 35000 Rennes

SIRET : 92503452200019

Email : webmaster@tevennec-digital.fr

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu publié sur ce site (textes, photographies, fiches produits, catalogues de location, tarifs, logos, visuels de matériels…) est la propriété exclusive de BOX-MAT / DUOBAT LOCATION ou de ses partenaires fournisseurs, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

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5. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site (descriptions de matériels, disponibilités, tarifs journaliers) ont un caractère informatif et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. DUOBAT LOCATION s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne peut en garantir l’exhaustivité à tout instant. La disponibilité effective des matériels est confirmée lors de la prise de contact ou de la validation de la réservation.

Les tarifs affichés sur le site sont exprimés en euros hors taxes (HT) par journée de location, pour les durées mentionnées. Ils ne constituent pas une offre contractuelle ferme. La relation commerciale est formalisée par le contrat de location signé entre DUOBAT LOCATION et le client lors de l’enlèvement ou de la livraison du matériel.

DUOBAT LOCATION ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de son inaccessibilité temporaire. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers ; DUOBAT LOCATION décline toute responsabilité quant à leur contenu.

 

6. Droit applicable et juridiction compétente

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